IPE

Traité de défense collective: alliance guerrière
réaction non immédiate et automatique -> consultation

Division soviétiques & démocrates
Les autorités démocrates sont balayés

Discours du ministre belges des AE, Paul Henri Spaak:
La politique occidentale est basée sur la peur

Conseil d'Assistance en Economie Mutuelle
Reaction OECE dans une logique communiste

Traité de l'Atlantique Nord
12 membres (critère de la démocratie non présente)

Assurer l'innocuité de l'Allemagne
Parer à la menace soviétique
S'adjoindre de l'assistance américaine
Pré OTAN

Ministre AE français: réconciliation franco-allemande à travers les matières industrielles que sont charbon et l'acier -> Potentiel de guerre mis en commun à travers une méthode communautaire

Idée de placée sous une Haute autorité commune le potentiel industriel franco-allemand (Charbon & acier) -> réconciliation Franco-allemande -> pacification structurelles d'une grande partie de l'Europe

Corée du Nord (communiste) >< Corée du Sud (USA)

Ptojet d'armée commune
CED: Communauté européenne de défense:
echec CED par refus de la France (Psychologique & politiques) & réarmement Allemagne

-> Déclaration Schuman

Institution à visée sécuritaire européenne avec une structure politique et militaire distincte
Apparition d'un Consei permanent
But dissuasif

Mouvement contestataire de Europe -> émeutes réprimées
Fin de la Guerre de Corée

Echec militaire français en Indochine

Volonté de penser une communauté économique européenne au delà de la CECA (CEE + CEEA)

Echec CED

Traité de sécurité européenne entre URSS & côté occidental
Objectif: entériner les prédations territoriales opérées par le Pacte germano-soviétique ainsi que par l'Armée Rouge à la fin de la WW2

communisme libéré, refus de d'aligner ses positions à l'international
Traité de défense mutuelle avc Turquie et Grèce

Union Européenne de défense
Pacte incluant All ouest + réarmement

précipite la création du traité de Varsovie

équivalent UEO côté communiste
Réponse à OTAN

Nationalisation du Canal de Suez en réaction au refus des Occidentaux de l'aider dans la construction du barrage d'Assouan

Communauté Européenne de l’Énergie Atomique
Communauté Européenne Economique
(Traité de Rome)

Capacité de son armée à se défendre seule
France >< structure militaire OTAN

Association Européenne de Libre Echange
Par RU en réaction à la CEE
7 Etats de l'Europe libre
Atteste succès intégration européenne

Organisation de Coopération et de Développement Économique
Sort de son coté strictement européen & du lien de financement américain

OESE-> OCDE

tentative d'aspiration française : proposition d'accroitre les domaines de coopération de l'intégration européenne

-> crainte et méfiance Be et Pb -> Echec

Compromis final -> conflit évité.
Soviétique obtiennent le retrait des missiles en Turquie

Demande Espagne de coté jusqu'à mise en place d'un système démocratique

raisons économiques et politiques:
craintes concurrence déloyale & menace de la politique d’indépendance par le pacte GB-USA

Prise de décision par la majorité
Compromis de Luxembourg -> majorité sauf si nuisance aux intérêts vitaux d'un Etat -> consensus à l'unanimité

Réflexion sur l'avenir de l'OTAN dans un contexte autre que la guerre froide
Continuité de la mission de sécurité + ouverture dialogue avec l'URSS (désarmement)

simplification institutionnelle -> 1 appareil institutionnel composé d'un Conseil, d'un Parlement et d'une Commission ainsi qu'une Cour de Justice

• Présence USA & Canada: indivisibilité de la sécurité transatlantique
• Progrès sur la question de l'Allemagne
• Discussion de la libre-circulation des informations, des biens et des personnes

Opportunité pour la Finlande neutre de l'accueillir

Incarnation du rapport Harmel
aboutir à un dialogue entre RDA & RFA
Normaliser les rapports avec la Pologne et l'URSS

Triptyque: Achèvement (marché intérieur) - Élargissement (reprise des négociations avec les candidats rejetés précédemment) - Approfondissement (accroissements de certains domaines de compétences, de coopération)

Coopération Politique Européenne
Processus intergouvernemental dans les domaines des affaires internationales qui se déroule en dehors de la structure communautaire - tentative d'harmonisation des politiques étrangères des EM

• Discuter Q? Internationales-
• Identifier divergences et les réduire par le biais de cette coopértiion
• Tendre vers des cations, positions et des actions communes.

compromis entre exigencex françaises, conditions belges et néerlandaises

Concept d'Union Européenne est adopté.
-> fin suite au choc pétrolier 1973

Fin concept UE
Solidarité européenne
Fin 30 glorieuses

CSCE Conférence sur la Sécurité et la Coopération en Europe
Faire émerger une institution paneuropéenne
Ouvrir espace Est/Ouest

-> Acte final

OTAN + URSS + Yougouslavie + Finlande + Suisse
Implication des Etats "contribuants" non européens dans la perspective sécuritaire
Institutions spécialisées des NU "Contribuantes" qui se spécialisent sur un point dans un secteur
Organisation non internationales : Processus multilatéral de négociotaions continues sur un ensemble de questions sur la sécurité et la coopération en Europe (pas de structure permanente, ni conférence diplomatique car pas de périodicité fixe)

-> Acte Final : Sécurité / Coopération économique et technique / Respect des droits de l'Homme

création du Conseil européen
Création d'un gouvernement provisoire européen et élection d'un Parlement européen élu au suffrage universel
Instance suprême d'arbitrage utile en temps de crise
3x/an & Parlment elu SUD tous les 5 ans au sein de chaque Etat

crise entre membre OTAN
Négotiation sans succès
Grèce quitte structure militaire OTAN & doute de la Turquie

echec

Oui 67%

Perception des risques du marché commun comme le laisser-palce à la criminalité et au trafic -> coopération en matière d'affaires intérieures

Création unité de compte européenne (ECU)

Modernisation sans précédent d l'arsenal de missile à courte portée de l'URS
OTANT: Misse en place de missile même nature + discussion avc URSS pour démanteler TOUS missiles

L'armée Argentine attaque pour récupérer son dû
USA se range du côté britannique

UE sans avancée particulière

Principe de subsidiarité (les problèmes doivent se régler au niveau le plus adéquat et ne pas intervenir là où les entités inférieures se suffisent par elles-mêmes mais sous-entend aussi une obligation d’intervention quand l’insuffisance est avérée) + principe d'équilibre -> entre l’intervention et la non-ingérence des autorités les unes par rapport aux autres en fonction de l’objectif à atteindre

Consultation populaire sur le maintien du pays dans l'OTAN +
(Intégration 1982)

Refus Maroc: acte politique

Forces Nucléaires Intermédiaires
fin course au armement

Union Économique et Monétaire
Éviter un changement de monnaie constant et une certaine déperdition de monnaie
Monnaie commune logique suite à la libéralisation des déplacements de biens de capitaux et de personnes

série d'accords bilatéraux

Remise en question de l'OTAN
Adaptation a une nouvelle configuration et redefinissement des objectifs de l’organisation
1990:Accueil membre Pacte de Varsovie
SECURITE: Z. plus large de paix à assurer (echelle continentale voir globale) Au delà du seul objectif defensif

Prudence : URSS demeure -> équilibre strategique
Nouvelles missions & nouvelles menaces
Nouvelles demandes: demande d'accueil des pays sortant du communisme
Recherche légitimité nouvelle et sécurité accrue pour l'Europe

3 missions:
-Facteur de stabilité pour les membres
-Vocation à entamer des relations avc les demandeurs pour assurer la sécurité du continent européen
-Fonction pourvoyeuse de sécurité dans le monde

OTAN: Défense + gestion de crises (sécurité coll.)
Force armée: sécurité coll. + préserver moyen opérationnel -> posture attente stratégique

Menace + large (Arme destruction massive/ terrorisme/ arrêt flux ressources vitales)

avant la chute du Mur

1. Déclaration qui inaugure une nouvelle ère en Europe de démocratie (représentative & pluraliste), de paix et d'unité (unification Allemande & transatlantique)
2. Réorientation pour l'avenir (post-communiste) : CSCE règlements pacifiques & différents / séparatisme Yougouslave / coopération économique
3. Europe réunie entraine un processus d’institutionnalisation de la CSCE : Création de conférences régulières périodiques, coopération informelle mais rythmée-> mise en place d'une réunion annuelle des ministres des affaires Étrangères et une réunion tous les deux ans des chefs d'Etats et des gouvernements + établissement d'une présidence, un secrétariat, un bureau des élections libres et un centre de préventions des conflits

Suite cours

1. Union Economique et Monétaire
2. Union politique qui réunissent des representants personnel des ministres

-> TUE

Kohl + Gorbatchev
Élargissement de l'OTAN
(Allemagne achète à l'URSS son appartenance à l'OTAN)
Argent + limite de l'armée >< choix des alliés + non intervention RDA

En faveur d'une unification politique vraiment démocratique
Unification monétaire puis politique

ex-Yougouslavie
-> légitimisation OTAN

Conseil de Coopération Nord-Atlantique
OTAN+Anciens pays du traité de Varqovie
-> Volonté de sécurité coopérative

Triple mouvement:
- Extension des mécanismes de sécurité coopérative avec les non-membres
- Élaboration de nouvelles missions
- Perspective d'élargissement du nombre d'Etats membres

statut neutre
choix politique

Fin du pacte de Varsovie

dialogue avec anciens ennemis -> élaboration d'autres moyens de défense collective (intervention hors zone)
Confiance et mécanismes de sécurité collective préparant à l'élargissement

1. surveillance des décisions prises par le Conseil de Sécurité de l'ONU (pouvoir de surveillance)
2. Respect des directive par la force (2 F16 americain vont abattre 4 chasseurs Yougouslaves: premiers morts OTAN) + Forcer à la négociation et cessez le feu par frappe aérienne de grande ampleur
3. Organisation de la paix : stabiliser Bosnie + appliquer accord Dayton

membres de l'AELE

Trainté sur l'Union Européenne

3 pilliers:
Pillier central : 3 communautés améliorés par la perspective de l'UEM
Pilliers intergouvernementaux: PESC + JAI

Citoyenneté européenne -> votes pour le Parlement ou autres pays + protection diplomatique généralisée
superstructure politique

Traité rejeté au Danemark

Espace Economique Européen
12 CE + 8 AELE
Objectif: étendre à ces Etats-tiers la libre-circulation des biens, des personnes, des marchandises et des capitaux
Relations inégales (<12) Suisses n'adhère pas

Respect des minorités
Critères éco: économie du marché en place (secteur bancaire, emprunt,..)
Critères juridiques: Capacité absorber textes + responsabilités
Critères pol: Etat Européen démocrate + Etat de droit (Respect droits de l'homme)

ratification générale TUE

critères convergence économique

Norvège: non
Autriche, Finlande, Suède: oui

Demande d'adhésion Pologne & Hongrie.

Bulgarie, Slovaquie, Roumanie, République Tchèques, Slovénie, Pays Baltes

Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe

Partenariat pour la Paix
Vaste programme de coopération de d'échanges d'information avec les anciens pays membres du pacte de Vasrovie, les anciens neutres et les nouveaux Etats indépendants issus de l'effondrement de l'URSS

Europol: Instance police contre trafics et térrorisme: coopération douanière et policière concrète

Statut russe particulier

Conseil du Partenariat euro-Atlantique
CCNA+Pdp
Russie obtient un statut particulier
Pq? menace russe (Hongrie) / Instabilité/ dette historique (Tchèque)/ Développement sur d'autres terrains (USA)

Chypre, Pologne, Hongrie, République Tchèque, Estonie, Slovénie,

Corrige qlqs défauts du Traité de Maastricht + Techniques institutionnalisées de coopération et intégration différenciées.

Entrée en vigueur 1999

OTAN franchissemet limite Caucase sans autorisation ONU

Sauf Suède, Danemark, RU, Grèce

Politique Européenne de Sécurité et de Défense & Politique Européenne de Sécurité Commune (intergouvernementale)

Coopération systématique en matière de sécurité étrangère qui peut mener à des résultats, une accumulation de politiques de coopération intergouvernementales

Trop optimiste % besoins mis en place

PESD =/= OTAN : capacité de défense autonome pour crises externes
-> tâche de Petersberg: 1. évacuation ressortissants européens qui seraient pris dans un conflit interne 2. Maintiens de la paix 3. Perspective d'action militaire dans la gestion des crises externes.

Intervention en Afghanistan (OTAN Politique)

Adaptation de surface
Déficit d'informations (Irlande)

Collaboration Tribunal Pénal International sur les crimes de guerre

Conseil OTAN-Russie
Statut particulier de la Russie

Unification européenne

Président français + 2vp belges et italiens+ 16 repr. Parlement européen + 2 repr. Commission + 56 repr. parlements nationaux.
6 mois brainstorming -> commissions thématiques -> réécriture d'un texte fondamentale sur UE -> Publication des textes

Referendum pour soumission des textes dans chaque Etats.

FIAS (Force International d'Assistance et de Sécurité)

Chypre: Nord ok >< Sud non. -> consultations populaires systématiques

26 pays membres

N'aboutira pas

Réintégration de la France dans structure militaire

Demande mise en attente en 2013 et retirée en 2015

Irlande dit oui
Vite assombri par la crise des dettes souveraines au départ de la crise grecque

• Reconfirme l'engagement pris par les EM (Defense mutuelle)
• Engage l'Alliance à prévenir des crises, gérer conflits et stabiliser les situations post-conflits (travail + étroit NU & UE)
• Offre aux partenaires du monde entier d'avantage d'engagament politique avec l'Alliance + rôle substantiel d'orientation des opérations dirigés par OTAN les concernants)
• Objectif: monde sans armes nucléaires /alliance nucléaire
• Maintient des portes de l'OTAN ouvertes à toutes les démocraties européennes qui répondent aux critères d'adhésion
• Reforme continuelle pour une Alliance + efficace, + efficiante, + souple -> max de sécurité.

% Croatie et Moldavie

Croatie integrée le 1e juillet ayant rempli l'ensemble des critères